[vide]
Rechercher
Gamme de prix:
� �

Conditions Générales de Vente 

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION 
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet ’www.manga-toys.com’ pour la vente de produits neufs. Le site Internet ’www.manga-toys.com’ appartient à la société Denis Faton. 

Important: les produits proposés sur le site ’www.manga-toys.com’ sont des objets de collection (même s’il peut s’agir à l’origine de "jouets") et sont destinés exclusivement aux adultes. Notre responsabilité ne saurait être engagée si l’un des produits vendus sur notre site était offert à un mineur.

ARTICLE 2 : LES COMMANDES 
Vous pouvez passer vos commandes par internet uniquement sur le site www.manga-toys.com

ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES 
La disponibilité des produits est mentionnée à titre indicatif, elle peut changer rapidement en fonction des commandes. Si, malgré tous nos efforts,  un article commandé s’avérait être en rupture de stock, l’article serait remboursé sans délai. 
Des produits à paraître sont proposés sur le site www.manga-toys.com en pré-commande. Les dates de disponibilités des pré-commandes ne sont données qu’à titre indicatif et sont susceptibles de changer en fonction des indications du fabricant. La société Denis Faton ne pourra être tenue responsable d’un éventuel retard de commercialisation, aucun compensation financière ne sera accordée pour ce motif.

Dans le cas d’une commande de plusieurs produits dont un ou plusieurs ne sont pas disponibles à la date de la commande (précommandes, etc...), la commande sera expédiée en un seul envoi quand la totalité des articles sera disponible. 
Pour recevoir les produits au fur et à mesure de leur disponibilité, il convient de nous contacter au préalable par téléphone au
06 33 02 98 67 afin d’obtenir un devis pour des frais d’envois complémentaires.

ARTICLE 4 : PRIX 
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ceux exprimés en devises autres que l’euros sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande. 
Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire. 


ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT 
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d’emballage ainsi que les coûts d’affranchissement postaux. Ils sont indiqués lors de la commande en cliquant dans votre "Caddie d’achat" (sauf pour les articles comportant le commentaire "nous contacter pour obtenir un devis de livraison" : pour ces produits, les frais de livraison vous seront stipulés sur demande).. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d’elle. 

ARTICLE 6 : PAIEMENT 
1. Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. 
- Par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s’effectue avec le système de paiement sécurisé "PAYPAL". Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site Internet ’www.manga-toys.com’. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement. 

 - Par chèque bancaire ou postal : La commande ne sera traitée qu’après encaissement et validation par l’organisme payeur. Nous acceptons uniquement les chèque en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre de « Société Denis Faton».
Adressez votre chèque à l’adresse suivante :
Simoes David 13 Impasse des Levées 37700 Saint Pierre des Corps France. L’encaissement du chèque est réalisé à la commande y compris pour les articles en pré-commande.

- Par mandat-cash de "La Poste", à l’ordre de David Simoes à adresser à :
Simoes David 13 Impasse des Levées 37700 Saint Pierre des Corps  France

 - Par virement bancaire international. Vous avez la possibilité d’effectuer votre paiement par virement international. Les informations nécessaires au virement vous sont communiquées sur le site quand vous validez votre moyen de paiement.

2. Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de la société David Simoes jusqu’au complet encaissement du prix.

ATTENTION: Merci de bien indiquer à votre banque que tous les frais et commissions bancaires sont à votre charge. Nous n’acceptons pas de régler les frais bancaires, ni le partage de ces frais. Votre commande ne pourra pas être expédiée si des frais bancaires devaient nous être facturés.

VERY IMPORTANT - PLEASE READ CAREFULLY: When making the money transfer, please be sure that all bank fees will be charged to you. We don’t accept to pay any bank fees, nor to share those fees. If any fees were charged to us, we will not be able to proceed your order.

 
3.Défaut de Paiement : 
La société David Simoes se réserve le droit de refuser d’exécuter une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.


ARTICLE 7 : LIVRAISON EXPEDITION ET RETOUR
Que vous commandiez de France ou de l’étranger, nous vous livrons chez vous. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis + le temps d’acheminement. Le délai moyen est de 3 à 10 jours pour la France métropolitaine pour un produit mentionné "disponible" et de 8 à 15 jours pour un produit mentionné "sur commande". Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu’après encaissement et validation du chèque par l’organisme payeur et les délais courront en conséquence. 
Les éventuels frais de dédouanement sont à la charge du destinataire. 

Important : Si le colis vous parvient endommagé vous devez le signaler immédiatement au personnel de livraison et indiquer que vous "émettez des réserves suite à la livraison" sur le bon de livraison.

Vous disposez d’un délai de 7 jours ouvrés suivants la réception de votre commande pour nous retourner un produit qui ne correspondrait pas à vos attentes. Vous devrez alors nous retourner le produit en parfait état, à vos frais (les frais de retour ne pourront faire l’objet d’un remboursement) dans son emballage d’origine non endommagé avec vos coordonnées et le numéro de votre commande. A réception de la marchandise, nous procéderons au remboursement.

 

ARTICLE 8 : GARANTIES ET SERVICE APRES VENTE

Les articles fournis sont neufs et garantis contre tout défaut. Ils proviennent de l’ensemble des éditeurs et fournisseurs référencés. S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l’échanger (dans la limite de la disponibilité produit ) ou le rembourser, sous réserve qu’il nous soit retourné dans son emballage d’origine non endommagé à  : Simoes David 13 Impasses des Levées 37700 Saint Pierre des Corps  France

 L’acheteur perdra le bénéfice des garanties en cas d’utilisation anormale ou abusive du bien, de réparations ou de toutes interventions exécutées par des personnes étrangères au vendeur ou non agréées par lui ou par le fabricant, ou si ces interventions n’ont pas respecté les instructions.

ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES 
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. 

Réserve de propriété : Loi 80-335 du 12 mai 1980. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’à paiement intégral du prix convenu, même en cas de liquidation de bien, de règlement judiciaire et de transfert de responsabilité. 

En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l’Acquéreur. 

ARTICLE 10 : PROTECTION DES DONNÉES 
Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d’autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être proposés sur le site.

Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez ainsi d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant dans la rubrique ’mon compte’.

Nous vous informons, par ailleurs, que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations nous servent, à générer des statistiques d’audience du site et à vous proposer des produits selon les articles que vous avez déjà sélectionnés lors de vos précédentes visites. Un message d’alerte vous demande, au préalable, si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser. Ces cookies ne contiennent pas d’informations confidentielles vous concernant.


ARTICLE 11 : RESPONSABILITE 
La société David Simoes se dégage de toute responsabilité en cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie, rupture de stock ...). 
La société David Simoes se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site. 
Les visuels présentés sur le site sont non contractuels. 

ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE 
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français conformément à l’article L141-5 du code de la consommation qui précise "le consommateur peut saisir à son choix, outre l’une des juridictions compétentes en vertu du code de la procédure civile, la juridiction  du lien où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable".

ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L’ACHETEUR

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis. CGV mises à jour le 01/04/2016.

Actualités
BESOIN D'ARGENT ?
AFFILIEZ-VOUS ICI
et recevez 2% sur les ventes générées par les visiteurs provenant de votre site.
Paiement sécurisé
Payez en toute confiance

Paiement sécurisé
BESOIN D'UN CONSEIL
CONTACTEZ NOUS AU :
Tel: 06 86 92 06 72
Newsletter
Recevez des offres attractives et des infos exclusivement destinées à nos membres.